Stages

Décret n°2015-225 du 26 février 2015 relatif au temps de travail des internes:

"...les obligations de service de l'interne, au titre de sa formation universitaire de troisième cycle des études médicales ... comprennent :
- en stage, huit demi-journées par semaine en moyenne sur le trimestre ; et,
- hors stage, deux demi-journées par semaine en moyenne sur le trimestre, dont une demi-journée hebdomadaire de formation pendant laquelle il est sous la responsabilité du coordonnateur de sa spécialité et une demi-journée hebdomadaire que l'interne utilise de manière autonome pour consolider et compléter ses connaissances et ses compétences.

La formation en stage, incluant le temps de garde et d'intervention en astreintes, ainsi que la demi-journée de formation hors stage ne peuvent excéder quarante-huit heures par période de sept jours, cette durée étant calculée en moyenne sur une période de trois mois.

Arrêté du 10 septembre 2002 relatif aux gardes des internes

"Le temps consacré au repos de sécurité n'est pas décompté dans les obligations de service hospitalières et universitaires. Le repos de sécurité, d'une durée de onze heures, est constitué par une interruption totale de toute activité hospitalière et doit être pris immédiatement après chaque garde ou chaque demi-garde de nuit."

Les internes ne peuvent pas remplacer dans le cabinet dans lequel ils sont en stage, ils peuvent y remplacer une fois leur stage terminé.

La réforme de 2017 a rendu le SASPAS indispensable à l’exercice de la médecine générale, en permettant aux futurs généralistes de devenir autonomes et compétents. Les enseignants de médecine générale militent donc pour que les licences de remplacement ne soient données aux internes qu'à l'issue de du stage SASPAS. Le texte de loi régissant les licences de remplacement étant antérieur à la réforme du 3ème cycle le conseil de l'ordre peut délivrer selon les modalités "pré-réforme" qui étaient 3 semestres validés dont un stage praticien niveau 1.

Les remplacements ne peuvent être réalisés que sur les congés des internes.